Autres commissions
Chambre des litiges
Missions : La Chambre des litiges est composée de 2 organes : la Chambre de 1ère instance et la Chambre d’Appel. Ces deux Commissions sont compétentes pour étudier et statuer sur tout litige en matière administratif et disciplinaire.
Composition de la chambre de 1ère Instance : Emannuel Bougon (Président), Charlette Morin, Anne-Sophie Verspieren, André Levy, Hubert Millot, Etienne Tévénart, Jean-Michel Berly, William Pauwels.
Composition de la chambre d’appel : Alain Renaud (Président), Alain Vamour, Gilles Destailleurs, Hervé Danghin, Michel.J.Sand, Jacques Huard, Lionel Wattine, Laurent Lotte, Yves Lelievre, J.P.Sabourin, Martine Clément, Jean Noël Mouche, Bruno Vandenbussche, Nicolas Odinet, Delphine Benoit-Mayoux.
Surveillance des opérations electorales
Mission : Commission statutaire, elle est chargée de veiller au respect des dispositions des statuts et du règlement intérieur relatives à l’organisation et au déroulement du scrutin.
Composition : André Levy (Président), Francis Coquant, Micheline Bicheray, Jean-Michel Berly.
Terrains et equipements
Mission :
- Elaborer un Règlement des Terrains et Equipements permettant de répondre aux obligations du Code du Sport en la matière.
- Prononcer le classement des installations utilisées en compétitions officielles pour tous les niveaux.
- Répondre aux demandes des clubs, ligues, collectivités locales ou encore maîtres d’œuvre concernant les terrains et équipements sportifs.
- Relations avec la F.I.H. et la E.H.F. : se tenir informé des évolutions réglementaires, participer aux travaux sur le sujet, poser les questions pour lesquelles la Commission ne peut pas répondre.
- Délivrer des avis techniques concernant des demandes de dérogations pour certaines installations existantes.
- Participer à des travaux d'élaboration de textes concernant notamment les normes avec l’AFNOR.
- Accompagner techniquement les demandes de subvention notamment pour le C.N.D.S.
Composition : Jean Michel Berly (Président), un Bureau exécutif composé de 12 personnes
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