Fédérale

Le 1er juillet marquera l’ouverture de la saison 2016/2017 de Hockey.

Retrouvez ci-dessous l’essentiel pour démarrer au mieux cette nouvelle saison sportive.

 

Saison 2016 2017

 

LICENCES - ASSURANCES – INTRANET FEDERAL

Le guide pratique de lancement de saison vous renseignera sur les modalités de prise de licences selon les différents cas de figure, les catégories d’âge et les tarifs en vigueur.
Lien vers la page dédiée

Ce guide contient par ailleurs tous les détails nécessaires sur les nouveaux contrats collectifs d’assurances souscrits auprès des compagnies Generali et Europ Assistance. Ils apporteront des garanties et des services améliorés à la Fédération, à ses structures - Ligues Comités départementaux, clubs - ainsi qu’aux licenciés. Parmi ceux-ci, l’augmentation des montants garantis en Responsabilité Civile et de la couverture Assistance désormais incluse dans la licence, l’ajout d’une garantie responsabilité civile couvrant les dirigeants (RCMS) ou encore l’amélioration de la prise en charge des prothèses dentaires suite à un accident de hockey, sous réserve de la souscription distincte d’options. Le contrat prévoit également l’extension de la couverture en Individuelle Accident des non licenciés lors des journées portes ouvertes donnant lieu à des initiations, sous réserve d’une déclaration préalable de l’organisateur auprès du courtier AIAC (un formulaire prévu à cet effet est mis à votre disposition).
Désormais accompagnée par un courtier, la FFH bénéficiera également d’un meilleur suivi de la sinistralité. La procédure de déclaration en ligne, accessible depuis la page du site Internet fédéral dédiée aux assurances, simplifiera pour tous les démarches en cas d’accident.
Nous rappelons aux dirigeants de clubs la nécessité d’informer les adhérents sur l'intérêt que présente la souscription d'un contrat d'assurance de personnes couvrant les dommages corporels auxquels la pratique du Hockey peut les exposer. Pour relayer ce message, appuyez-vous sur les documents d’informations, de souscription de la licence et les notices d’assurances mises à votre disposition dans le guide.

Nouveauté Intranet fédéral : les structures pourront, dès le 1er juillet, télécharger des attestations d’affiliation et d’assurances, sous réserve d’être en règle vis-à-vis de la cotisation fédérale pour la saison en cours.

 

DISPOSITIONS REGLEMENTAIRES

Règlement Intérieur

Le Comité Directeur a acté la prolongation des dispositions transitoires contenues à l’article 3.2.8.1.3 du Règlement Intérieur, afin d’autoriser la délivrance d’un surclassement supérieur pour les licenciés (filles et garçons) de la catégorie -16 ans seconde année (nés en 2001) et leur permettre de continuer à prendre part aux compétitions des + 19 ans.

Cette décision découle de la volonté des clubs rencontrant des difficultés pour constituer des équipes de +19 ans, essentiellement chez les féminines. Elle est également motivée par le fait que, sur le plan international, les jeunes de 15 ans sont autorisés à participer aux compétitions seniors. Des propositions pérennes concernant la catégorie de -16 ans et en matière de surclassement supérieur seront formulées lors de l’A.G. fédérale 2017, en s'appuyant sur la règlementation internationale et sur l’avis de la commission médicale

 

Règlement disciplinaire relatif à la lutte contre le dopage

En 2015, il a été procédé à la mise en conformité du Code du Sport avec le Code mondial antidopage. En découlent de nouvelles dispositions réglementaires et en particulier un règlement disciplinaire type issu du Décret n° 2016-84 du 29 janvier 2016. Ce règlement, adopté lors du dernier Comité Directeur est applicable depuis le 5 juin 2016. Il sera néanmoins ratifié lors de la prochaine Assemblée Générale Fédérale, en mars 2017.
Dans la pratique, le nouveau règlement induit quelques évolutions notables pour le licencié qui aurait contrevenu aux dispositions antidopage. Le Président de l’organe disciplinaire peut désormais décider de classer l’affaire au regard de la présentation d’une autorisation à usage thérapeutique (AUT) accordée par une organisation nationale antidopage étrangère, par une organisation responsable d'une grande manifestation sportive internationale, par une fédération internationale ou lorsque l’AUT a été accordée ou reconnue par l'Agence mondiale antidopage.
Pour tenir compte de l'éloignement géographique ou de contraintes professionnelles ou médicales, il est possible de mettre en place des moyens de conférence audiovisuelle pour la tenue d’une séance de l'organe disciplinaire. Dans le cadre d’une convocation devant l’organe disciplinaire, seul un avocat sera désormais susceptible de représenter l’intéressé, contre une personne qui disposait d’un simple mandat au préalable. Enfin, la sanction peut être assortie d’un sursis si le licencié a collaboré à l’enquête, permettant de détecter d’autres infractions, ou leurs auteurs.
De manière plus générale, le nouveau Code mondial antidopage renforce les prérogatives de l’AFLD en matière de contrôle et étend ses pouvoirs en termes de sanctions disciplinaires. Les contrôles de nuit sont désormais possibles en présence de soupçons graves de dopage et dans des conditions restrictives. Afin de sécuriser l’entourage des sportifs, ces derniers ne sont pas autorisés à faire appel aux services et conseils d’une personne sous le coup d’une sanction pour une infraction à la réglementation antidopage. Entres autres nouveautés : l’application d’une sanction dans le cas du non-respect des décisions disciplinaires ou l’allongement du délai de prescription des infractions aux règles antidopage permettant la réalisation d’analyse rétrospectives. Enfin, les actes de complicité sont passibles de poursuites par les fédérations comme par l’AFLD

 

Buts mobiles

Le Décret n°2016-481 du 18 avril 2016 fixant les exigences de sécurité auxquelles doivent répondre les cages de buts de football, de handball, de hockey sur gazon et en salle et les buts de basket-ball est paru au Journal Officiel du 20 avril 2016 et remplace celui de 1996. Il permet l'utilisation de buts mobiles jusqu'à présent interdits en France et donne toute sa légitimité aux normes en vigueur.
Une note relevant les principales évolutions sera adressée prochainement.

 

SUR LE PLAN SPORTIF, LA REFORME DES CHAMPIONNATS FEMININS

A l’initiative de la C.S.N., de nouveaux principes ont été adoptés pour les championnats Elite et Nationale 1 Dames. Réalisée à partir d’un état des lieux des effectifs et des équipes féminines engagées dans les championnats et d’un sondage auprès des clubs, cette démarche a pour objectif d’améliorer le fonctionnement et le développement du hockey féminin et de satisfaire les besoins des clubs. Cette réforme s’articule autour de huit axes :

  • Dynamiser les championnats jeunes et permettre aux Zones peu développées de participer à des compétitions ou rassemblements. Créer des championnats interdépartementaux dans les régions/zones ou peu de clubs ont des équipes de jeunes filles. Ces championnats seront ouverts aux Comités Départementaux et aux clubs.
  • Réviser la formule des championnats de France jeunes Gazon et les ouvrir aux Ligues et Comités Départementaux dans les territoires où il n’existe pas de championnats féminins réguliers
  • Organiser la Nationale 2 sous forme de plateaux (4 ou 5 week-end par an). Seules les équipes ayant participé à l’ensemble des plateaux pourront monter en Nationale 1.
  • Autoriser la montée en Nationale 1 des équipes réserves d’Elite sous peine de voir disparaître ce championnat.
  • Continuer à autoriser les -16 ans 2nde année disposant d’un surclassement supérieur à prendre part au championnat +19 ans.
  • Pour les clubs évoluant en Elite Dames : rendre obligatoire l’inscription d’une équipe en championnat -19 ans féminin avec la possibilité de participer aux championnats régionaux et Nationale 2 pour les dynamiser.
  • Maintenir les poules de championnats Elite et Nationale 1 Dames à 8 clubs
  • Créer des évènements autour du hockey féminin. Démultiplier la journée nationale du Hockey féminin.

Le Règlement des compétitions Gazon sera adapté pour intégrer ces évolutions, ce qui fera l’objet d’une prochaine communication.

 

CREATION DE CLUBS

Pour leur première saison d’affiliation, nous souhaitons la bienvenue aux deux clubs bretons – Hockey Club Pagan (Finistère) et Guichen Pont-Réan (Ille et Vilaine) – ainsi qu’au petit dernier de Midi-Pyrénées : à l’instar de sa cousine limougeaude, une section de Hockey vient de voir le jour au sein de l’A.S.P.T.T. d’Auch, dans le Gers.

Dans le cadre de cette nouvelle saison, toute l'équipe de la F.F.H. reste à votre écoute !

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Prochains rendez-vous

Coaching Performance 2018: 7 et 8 Sept. 2018 - INSEP - Paris
Fête du Sport: 21 Sept. 2018 - Base de loisir de Cergy
Comité Directeur: 5 et 6 Oct. 2018 - Segré (49)
Village Sentez-Vous sport: 29 Sept. 2018 - Parc de la Villette (75)
#RoadToBhuba - Stage Hommes: 17 au 19 Sept. 2018 - Wattignies Hockey Club
#HSO - Stage Dames: 12 au 14 Sept. 2018 - Wattignies Hockey Club

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FÉDÉRATION FRANÇAISE DE HOCKEY

Tour Gallieni II
36, avenue du Général de Gaulle,
93170 Bagnolet
Tél : 01 44 69 33 69
Métro : Gallieni (Ligne3)

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